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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEGORCE
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WAVES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WAVES
DEGORCE S.A.

Numéro de dépôt :
98733254
Date de dépôt :
18/05/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2008

Présentation de la marque WAVES

Déposée le 18 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) DEGORCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WAVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-26 du 26 juin 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEGORCE domicilié(e) ROUTE DE GRASSAC, 16380 MARTHON - France et immatriculée sous le numéro RCS 701 820 557 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GEORGES BEAUX DEGORCE S.A. - France.

La marque WAVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98733254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WAVES est expirée depuis le 18 mai 2008.

DEGORCE a également déposé les autres marques suivantes : SPEED CUP , CONFORT 3D , MONCHAUSSON , Charent'air , Estives , CHAUSS'IN , Mod'elle , MANUFACTURE DEGORCE


DEGORCE S.A. - ROUTE DE GRASSAC, 16380 MARTHON - France - SIREN 701820557


Monsieur GEORGES BEAUX DEGORCE S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-47

Publication - Publication le 26 juin 1998 au BOPI 1998-26

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